L’IRSTEA et l’ONEMA ont publié en 2015 un guide sur des éléments de méthode pour étudier le cumul des impacts des retenues d’eau sur les milieux aquatiques en s’appuyant sur les résultats de l’Expertise Scientifique Collective.
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Note d’information du CEREMA éditée en février 2016 relative aux « Mesures compensatoires des impacts sur les milieux naturels ». Application aux projets d’infrastructures de transport.
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La loi dite Grenelle 2 de 2010 et son décret d’application de 2011 ont profondément réformé le cadre de l’étude d’impact en imposant une meilleure prise en compte de la biodiversité dans les projets d’aménagement du territoire...
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L’Onema et le MNHN proposent un guide à destination des acteurs des territoires illustrant une méthode d’évaluation des fonctions remplies par une zone humide en amont des impacts...
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Afin d’améliorer la prise en compte des effets cumulés en mer des projets, le Commissariat général au développement durable a organisé un partage d’expériences sur les projets soumis à évaluation environnementale...
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L’ordonnance relative à l’évaluation environnementale du 3 août 2016 qui réforme le droit de l’évaluation
environnementale transpose la directive 2014/52/UE. La réécriture de la nomenclature des études d’impact a été effectuée selon des orientations conformes au droit européen...
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Amélioration d’un abri à Lézard ocellé (Timon lepidus) dans le cadre des travaux réalisés par BRL sur le Massif de la Clape (Commune de Fleury d’Aude)
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Sébastien Thorin, docteur en écologie et responsable recherche et développement à Créocéan, s’occupe des aspects relatifs à la qualité des milieux marins, des études de gestion intégrée du littoral, des diagnostics écologiques et des études d’impact notamment.
Nous l’avons interrogé sur son appréhension de la séquence ERC et les difficultés de mise en œuvre en milieu marin.
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Anne-Charlotte Vaissière est chargée de recherche au CNRS dans l’équipe Trajectoires ÉcologiqueS et Sociétés (TESS) du laboratoire d’Écologie, Systématique et Évolution (ESE).
Pour cette chercheuse, « la compensation écologique des atteintes portées à la biodiversité est un objet de recherche pertinent pour questionner l’adaptation de notre société aux particularités de la nature »
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Ce guide a pour vocation de clarifier et de simplifier le processus qui définit l’évaluation environnementale au regard des précisions apportées par la réforme du mois d’août 2016.
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