21 février 2023 compensation | SNC
La compensation « par l’offre » rendue possible en 2016, s’incarne par la possibilité de création de Sites Naturels de Compensation (SNC). Cet outil, encore récent, peine à se développer en France.
Ce guide donne les clés pour construire, étape par étape, un SNC et propose une aide à la constitution du dossier de demande d’agrément.
Lire la suite…6 février 2023 compensation | SNC | aménagement | urbanisme
L’AURCA vous propose un document de synthèse qui vous permettra de mieux comprendre les enjeux de la compensation.
20 décembre 2022 biodiversité
Table ronde organisée par l’institut universitaire de France, l’université Toulouse 1 Capitole et l’association des étudiants en droit de l’environnement
L’institut universitaire de France, l’université Toulouse 1 Capitole et l’association des étudiants en droit de l’environnement organisent une table ronde consacrée au sujet d’actualité des liens entre protection de la biodiversité et développement des énergies renouvelables le vendredi 13 janvier 2023 de 14h à 17h.
22 novembre 2022
Le cabinet Gossement avocats organise un webinaire (gratuit) consacré à l’actualité juridique de la procédure de « dérogation espèces protégées » le jeudi 24 novembre, de 9h30 à 12h30. Cette procédure, encadrée par le Code de l’environnement, instaure la possibilité de déroger à l’interdiction de porter atteinte aux espèces protégées, sous certaines conditions.
11 août 2022
Comme nous vous l’annoncions récemment, nous relançons l’animation de notre réseau d’acteurs dédié à la séquence ERC. Aussi, nous vous proposons de répondre à un questionnaire qui nous permettra de recueillir vos retours sur les 5 années d’existence de la CRERCO ; et surtout vos attentes pour l’avenir.
