21 février 2023 compensation | SNC
La compensation « par l’offre » rendue possible en 2016, s’incarne par la possibilité de création de Sites Naturels de Compensation (SNC). Cet outil, encore récent, peine à se développer en France.
Ce guide donne les clés pour construire, étape par étape, un SNC et propose une aide à la constitution du dossier de demande d’agrément.
Lire la suite…6 février 2023 compensation | SNC | aménagement | urbanisme
L’AURCA vous propose un document de synthèse qui vous permettra de mieux comprendre les enjeux de la compensation.
20 décembre 2022 biodiversité
Table ronde organisée par l’institut universitaire de France, l’université Toulouse 1 Capitole et l’association des étudiants en droit de l’environnement
L’institut universitaire de France, l’université Toulouse 1 Capitole et l’association des étudiants en droit de l’environnement organisent une table ronde consacrée au sujet d’actualité des liens entre protection de la biodiversité et développement des énergies renouvelables le vendredi 13 janvier 2023 de 14h à 17h.
22 novembre 2022
Le cabinet Gossement avocats organise un webinaire (gratuit) consacré à l’actualité juridique de la procédure de « dérogation espèces protégées » le jeudi 24 novembre, de 9h30 à 12h30. Cette procédure, encadrée par le Code de l’environnement, instaure la possibilité de déroger à l’interdiction de porter atteinte aux espèces protégées, sous certaines conditions.
11 août 2022
Comme nous vous l’annoncions récemment, nous relançons l’animation de notre réseau d’acteurs dédié à la séquence ERC. Aussi, nous vous proposons de répondre à un questionnaire qui nous permettra de recueillir vos retours sur les 5 années d’existence de la CRERCO ; et surtout vos attentes pour l’avenir.
Vendredi 13 janvier SALON OU COLLOQUE PROFESSIONNEL
Table ronde organisée par l’institut universitaire de France, l’université Toulouse 1 Capitole et l’association des (...)
Jeudi 24 novembre 2022 SALON OU COLLOQUE PROFESSIONNEL
Le cabinet Gossement avocats organise un webinaire (gratuit) consacré à l’actualité juridique de la procédure de « (...)
Mardi 17 mai 2022
Dans le prolongement du webinaire « Sites Naturels de Compensation : quels freins et perspectives ? » organisé en 2020 (...)
Jeudi 9 décembre 2021
Séminaire régional de la séquence Eviter-Réduire-Compenser (ERC) en Nouvelle-Aquitaine 9 décembre 2021 à Bordeaux En (...)
Lundi 29 novembre 2021 en ligne. Inscriptions :
Vous souhaitez obtenir des données naturalistes sur votre territoire et par la même occasion valoriser celles que (...)
Mardi 30 mars 2021 visio-conférence
Ce séminaire, organisé par la Maison des Sciences de l’Homme Sud (MSH SUD) de Montpellier, s’inscrit dans le processus (...)
Mardi 15 décembre 2020 en ligne
« Sites Naturels de Compensation » : Quels freins et perspectives ? A la suite du séminaire « ERC et si on l’organisait à (...)
Mardi 17 novembre 2020
Les espaces agricoles sont porteurs d’une économie importante pour l’Occitanie et forment de véritables écosystèmes (...)
Mardi 3 novembre 2020 EVENEMENT REGION OCCITANIE - DREAL
Ce webinaire apportera un éclairage particulier sur l’utilisation du dispositif ORE pour répondre à un besoin de (...)