26 octobre 2020 biodiversité | compensation | Agricole
Quels liens entre animation agricole locale et compensation environnementale en milieu agricole ? - mardi 17 novembre 2020
Les espaces agricoles sont porteurs d’une économie importante pour l’Occitanie et forment de véritables écosystèmes porteurs de biodiversité.
L’application de la phase d’évitement de la doctrine ERC permet de limiter la consommation du foncier : imperméabilisation, étalement urbain, artificialisation et fragmentation des espaces agricoles ou même naturels et forestiers.
En précisant comment se structure l’animation agricole au niveau local et quels sont ses objets, ce webinaire a eu pour principal objectif d’interroger les potentiels liens entre ce que font les collectifs engagés pour la Transition agroécologique et la mise en place de mesures compensatoires environnementales en milieu agricole.
29 septembre 2020 biodiversité | aménagement
La DREAL Occitanie publie une synthèse des jurisprudences françaises portant sur les dérogations aux espèces protégées. Retrouvez sur son site toutes les publications sur ce sujet.
Lire la suite…31 juillet 2020 planification | méthodologie | aménagement
Mieux appréhender la séquence Eviter-Réduire-Compenser, c’est peut être envisager un changement d’échelle pour sa mise en oeuvre. L’échelon territorial au travers des documents de planification semble être plus juste pour espérer atteindre l’absence de perte nette de biodiversité...
Lire la suite…14 août 2020 aménagement | biodiversité | habitats
Guillaume Sainteny présente son avis sur les limites de la fiscalité écologique locale concernant l’étalement urbain et sur la bonne opportunité que représente l’ORE en matière d’espaces naturels
Lire la suite…14 août 2020 projets | biodiversité | impacts
L’Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (Unicem) publie un guide consacré à la séquence « éviter, réduire, compenser » (ERC) appliqué au secteur des carrières
15 juillet 2020
15 décembre 2020 à Grenoble
Depuis 2016 et la loi pour la Reconquête de la Biodiversité de la Nature et des Paysages, la France s’est dotée d’un nouveau dispositif de compensation : la compensation par « l’offre ». Un opérateur de compensation peut dorénavant sécuriser du foncier et mettre en œuvre des mesures compensatoires par anticipation au sein d’un Site Naturel de Compensation (SNC).
Lire la suite…15 juin 2020 planification | biodiversité | méthodologie
Cet article préconise des outils et éléments méthodologiques afin de mieux anticiper et planifier l’application de la séquence ERC à l’échelle régionale.
Lire la suite…15 juin 2020 compensation | Agricole | biodiversité
Ce document aborde le thème de la recherche de synergie entre le monde agricole et l’application de la séquence ERC en préconisant l’adoption d’une approche à l’échelle territoriale.
Lire la suite…17 novembre 2020 biodiversité | aménagement | compensation
Ce document comprend les actes de l’atelier du 11 Juillet 2019 organisé par aua/Toulouse et son observatoire partenarial de l’environnement.
