Ressources - CRERCO

10 novembre 2017 | La séquence ERC

Certains SDAGE ont pris des dispositions demandant aux services de l’Etat de s’assurer que l’impact cumulé de (...)

La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages a inscrit le principe de coopérations (...)

8 novembre 2017 | La séquence ERC

Note d'information du CEREMA éditée en février 2016 relative aux Mesures compensatoires des impacts sur les milieux (...)

7 novembre 2017 | La séquence ERC

La loi dite Grenelle 2 de 2010 et son décret d’application de 2011 ont profondément réformé le cadre de l’étude d’impact (...)

25 octobre 2017 | La séquence ERC

Afin d'améliorer la prise en compte des effets cumulés en mer des projets, le Commissariat général au développement (...)

20 octobre 2017 | La séquence ERC

Les squamates (lézards et serpents) sont des animaux terrestres ectothermes, c’est-à-dire qu’ils ne peuvent réguler (...)

20 octobre 2017 | La séquence ERC

Le pôle-relais "Mares, Zones humides intérieures et vallées alluviales" (PRMZHIVA - pôle de compétence sous l'égide de (...)

Avec près de 21% du territoire métropolitain urbanisé, la nécessaire prise en compte de la biodiversité et des (...)

26 septembre 2017 | La séquence ERC

Face à la dégradation des milieux naturels, la mise en œuvre de la séquence Eviter – Réduire- Compenser doit permettre de (...)

Appel à manifestation d’intérêt de l'Agence Française pour la Biodiversité L’océan, véritable régulateur du climat, abrite (...)

1er août 2017 | La séquence ERC

Nos sociétés bénéficient de diverses fonctions assurées par notre patrimoine commun, la biodiversité. Ces fonctions ou (...)

La doctrine de l’Etat

L’État a publié une doctrine nationale sur la séquence ERC dans l’objectif d’harmoniser les méthodes et de guider les (...)