Présentation de Carmen Cantuarias-Villessuzanne, du MTES, lors du COPIL ERC national du 31 janvier 2018
PDF | 1.3 Mio
Présentation par l’AFB lors du COPIL national ERC du 31 janvier 2018
PDF | 833.7 kio
Présentation du CGED lors du COPIL national ERC du 31 janvier 2018
PDF | 2.6 Mio
Présentation du CGEDD lors du COPIL national ERC du 31 janvier 2018
PDF | 5.1 Mio
Développement d’un Cadre Méthodologique pour l’Evaluation de l’Equivalence Ecologique : Application dans le Contexte de la Séquence « Eviter, Réduire, Compenser » en France
PDF | 14.5 Mio
Brochure Thema : les sites naturels de compensation sont des outils prometteurs
PDF | 458.5 kio
L’IRSTEA et l’ONEMA ont publié en 2015 un guide sur des éléments de méthode pour étudier le cumul des impacts des retenues d’eau sur les milieux aquatiques en s’appuyant sur les résultats de l’Expertise Scientifique Collective.
PDF | 6.1 Mio
La loi dite Grenelle 2 de 2010 et son décret d’application de 2011 ont profondément réformé le cadre de l’étude d’impact en imposant une meilleure prise en compte de la biodiversité dans les projets d’aménagement du territoire...
PDF | 2.4 Mio
Afin d’améliorer la prise en compte des effets cumulés en mer des projets, le Commissariat général au développement durable a organisé un partage d’expériences sur les projets soumis à évaluation environnementale...
PDF | 1.8 Mio
