Tableau des avis exprimés par les principaux acteurs à l’occasion des travaux du GT1 de la communauté ERC sur la période 2017 à mi-2018

Ensemble des productions du groupe de travail 1 (GT1) sur la période de 2017 à mi-2018

Document issus des travaux du Groupe de Travail 1 de la communauté ERC Occitanie de 2017 à mi-2018

Guide technique sur les bonnes pratiques environnementales permettant d’anticiper et réduire certains impacts prévisibles des chantiers sur les cours d’eau et les zones humides.

Document édité pat France Nature Environnement Languedoc-Roussillon - Avril 2018

Actes du Séminaire éolien et biodiversité des 21 et 22 novembre 2017

L’IRSTEA et l’ONEMA ont publié en 2015 un guide sur des éléments de méthode pour étudier le cumul des impacts des retenues d’eau sur les milieux aquatiques en s’appuyant sur les résultats de l’Expertise Scientifique Collective.

Afin d’améliorer la prise en compte des effets cumulés en mer des projets, le Commissariat général au développement durable a organisé un partage d’expériences sur les projets soumis à évaluation environnementale...

L’ordonnance relative à l’évaluation environnementale du 3 août 2016 qui réforme le droit de l’évaluation
environnementale transpose la directive 2014/52/UE. La réécriture de la nomenclature des études d’impact a été effectuée selon des orientations conformes au droit européen...

Ce guide a pour vocation de clarifier et de simplifier le processus qui définit l’évaluation environnementale au regard des précisions apportées par la réforme du mois d’août 2016.

Arrêté du 10 avril 2017 fixant la composition du dossier de demande d’agrément d’un site naturel de compensation