CRERCO | Communauté régionale Éviter - Réduire - Compenser Occitanie
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  • Séminaire éolien et biodiversité 2017 : les Actes
    Séminaire éolien et biodiversité 2017 : les Actes

    Actes du Séminaire éolien et biodiversité des 21 et 22 novembre 2017

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    Retour sur le 3e Séminaire éolien et biodiversité
  • Comité de pilotage national ERC du 31 janvier 2018 : (…)
    Comité de pilotage national ERC du 31 janvier 2018 : ordre du jour

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    31 janvier 2018 : Comité de pilotage national sur la séquence ERC
  • Mesures de compensation et intervention des conservatoires
    Mesures de compensation et intervention des conservatoires d’espaces naturels

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    Mesures de compensation et intervention des conservatoires d’espaces naturels
  • Rapport MNHM UMS 2006 Projet d'offre de compensation des (…)
    Rapport MNHM UMS 2006 Projet d’offre de compensation des Yvelines - identification des enjeux de la sequence

    PDF | 2.3 Mio

    Rapport MNHN/UMS PatriNat : Projet d’offre de compensation du Département des Yvelines.
  • Prise en compte de la biodiversité dans les etudes (…)
    Prise en compte de la biodiversité dans les etudes impact - Sciences, eaux et territoires - 2017

    La loi dite Grenelle 2 de 2010 et son décret d’application de 2011 ont profondément réformé le cadre de l’étude d’impact en imposant une meilleure prise en compte de la biodiversité dans les projets d’aménagement du territoire...

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    La prise en compte de la biodiversité dans les études d’impact : des évolutions prometteuses mais lacunaires
  • Evaluation environnementale : Guide de lecture de la (…)
    Evaluation environnementale : Guide de lecture de la nomenclature des études d’impacts

    L’ordonnance relative à l’évaluation environnementale du 3 août 2016 qui réforme le droit de l’évaluation
    environnementale transpose la directive 2014/52/UE. La réécriture de la nomenclature des études d’impact a été effectuée selon des orientations conformes au droit européen...

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    Évaluation environnementale : un guide de lecture de la nomenclature des études d’impacts
  • Évaluation environnementale - Guide d'interprétation de (…)
    Évaluation environnementale - Guide d’interprétation de la réforme du 3 août 2016

    Ce guide a pour vocation de clarifier et de simplifier le processus qui définit l’évaluation environnementale au regard des précisions apportées par la réforme du mois d’août 2016.

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    Évaluation environnementale : le guide d’interprétation de la réforme est disponible
  • Plaquette de présentation du programme ITTECOP
    Plaquette de présentation du programme ITTECOP

    ITTECOP (Infrastructures de Transports Terrestres, ECOsystèmes et Paysages) est un programme incitatif de recherche conduit par le ministère de la transition énergétique et écologique, en coordination avec l’ADEME.

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    19 et 20 octobre : séminaire ITTECOP 2017
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