CRERCO | Communauté régionale Éviter - Réduire - Compenser Occitanie
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  • Mesures de compensation et intervention des conservatoires
    Mesures de compensation et intervention des conservatoires d’espaces naturels

    10 janvier 2018 | La séquence ERC

    Dans un rapport du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) intitulé "Mesures de (...)
  • Mesures de compensation et intervention des conservatoires
    Mesures de compensation et intervention des conservatoires d’espaces naturels

    PDF | 2.3 Mo

    Mesures de compensation et intervention des conservatoires d’espaces (...)
  • Mettre en œuvre la séquence Eviter - Réduire - Compenser (...)
    Mettre en œuvre la séquence Eviter - Réduire - Compenser en mer

    10 janvier 2018 | La séquence ERC

    Le Conseil général de l’environnement et du développement durable (CEGDD) propose un rapport sur l’amélioration de (...)
  • Estuaire de la Gironde : préconisations de la CLE pour la (...)
    Estuaire de la Gironde : préconisations de la CLE pour la mise en oeuvre de la séquence ERC

    10 janvier 2018 | La séquence ERC

    Depuis l'approbation du SAGE (août 2013), l’analyse des dossiers Loi sur l’Eau impactant les zones humides a mis en (...)
  • Biodiversité : les sites naturels de compensation sont (...)
    Biodiversité : les sites naturels de compensation sont des outils prometteurs

    8 janvier 2018 | La séquence ERC

    Ce Théma du Commissariat général au développement durable consacré aux Sites naturels de compensation (SNC), les (...)
  • Thema : les sites naturels de compensation
    Thema : les sites naturels de compensation

    Brochure Thema : les sites naturels de compensation sont des outils prometteurs

    PDF | 458.5 ko

    Biodiversité : les sites naturels de compensation sont des outils (...)
  • L'impact cumulé des retenues d'eau
    L’impact cumulé des retenues d’eau

    10 novembre 2017 | La séquence ERC

    Certains SDAGE ont pris des dispositions demandant aux services de l’Etat de s’assurer que l’impact cumulé de (...)
  • Rapport preliminaire sur l'impact cumulé des retenues (...)
    Rapport preliminaire sur l’impact cumulé des retenues d’eau

    L’IRSTEA et l’ONEMA ont publié en 2015 un guide sur des éléments de méthode pour étudier le cumul des impacts des retenues d’eau sur les milieux aquatiques en s’appuyant sur les résultats de l’Expertise Scientifique Collective.

    PDF | 6.1 Mo

    L’impact cumulé des retenues d’eau
  • Février 2018 : colloque AFB - CNFPT : Biodiversité et (...)
    Février 2018 : colloque AFB - CNFPT : Biodiversité et collectivités

    8 novembre 2017 | articles archivés

    La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages a inscrit le principe de coopérations (...)
  • Mesures compensatoires des impacts sur les milieux (...)
    Mesures compensatoires des impacts sur les milieux naturels

    8 novembre 2017 | La séquence ERC

    Note d'information du CEREMA éditée en février 2016 relative aux Mesures compensatoires des impacts sur les milieux (...)
  • La prise en compte de la biodiversité dans les études (...)
    La prise en compte de la biodiversité dans les études d’impact : des évolutions prometteuses mais lacunaires

    7 novembre 2017 | La séquence ERC

    La loi dite Grenelle 2 de 2010 et son décret d’application de 2011 ont profondément réformé le cadre de l’étude d’impact (...)
  • Prise en compte de la biodiversité dans les etudes (...)
    Prise en compte de la biodiversité dans les etudes impact - Sciences, eaux et territoires - 2017

    La loi dite Grenelle 2 de 2010 et son décret d’application de 2011 ont profondément réformé le cadre de l’étude d’impact en imposant une meilleure prise en compte de la biodiversité dans les projets d’aménagement du territoire...

    PDF | 2.4 Mo

    La prise en compte de la biodiversité dans les études d’impact : des (...)

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