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La compensation écologique : état des lieux et recommandations

La Compensation Ecologique - publication de l’UICN
UICN Comité français 2011

Cette étude, menée par le Comité français de l’UICN, porte sur les mesures compensatoires planifiées et mises en place suite à des projets industriels ou d’infrastructures.

Deux grands types de compensations sont généralement définies :
• La compensation avant la mise en exploitation :
les mesures compensatoires viennent compenser l’impact résiduel d’un projet d’aménagement, lorsque toutes les mesures ont été prises pour éviter et réduire les impacts. Elles doivent être prévues avant l’impact.
• La compensation d’impacts survenus après des dommages et/ou de pertes intermédiaires :
les mesures de réparation complémentaire et de réparation compensatoire viennent compléter les mesures de réparation primaire, respectivement lorsque ces dernières n’ont pas permis le retour à l’état initial ou lorsque des pertes écologiques intermédiaires ont été générées entre la survenue de l’impact et le retour à l’état initial.

Bien que ces deux types de compensation répondent à une logique similaire (compensation portant sur l’impact « résiduel »), le contexte de leur application et les contraintes méthodologiques diffèrent.

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