Ressources - CRERCO

10 janvier 2018 | La séquence ERC

Le Conseil général de l’environnement et du développement durable (CEGDD) propose un rapport sur l’amélioration de (…)

10 janvier 2018 | La séquence ERC

L’espace maritime est de plus en plus investi par les activités anthropiques comme en témoigne le développement (…)

10 janvier 2018 | La séquence ERC

La transition énergétique amorcée à l’échelle internationale implique des enjeux d'acceptabilité auxquels il est (…)

10 janvier 2018 | La séquence ERC

Depuis l'approbation du SAGE (août 2013), l’analyse des dossiers Loi sur l’Eau impactant les zones humides a mis en (…)

8 janvier 2018 | La séquence ERC

Ce Théma du Commissariat général au développement durable consacré aux Sites naturels de compensation (SNC), les (…)

23 novembre 2017 | La séquence ERC

La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages du 8 août 2016 a entériné la compensation (…)

10 novembre 2017 | La séquence ERC

Certains SDAGE ont pris des dispositions demandant aux services de l’Etat de s’assurer que l’impact cumulé de (…)

8 novembre 2017 | La séquence ERC

Note d'information du CEREMA éditée en février 2016 relative aux Mesures compensatoires des impacts sur les milieux (…)

7 novembre 2017 | La séquence ERC

La loi dite Grenelle 2 de 2010 et son décret d’application de 2011 ont profondément réformé le cadre de l’étude (…)

26 octobre 2017 | La séquence ERC

Près de 48 % des milieux humides se sont dégradés en France entre 2000 et 2010, la préservation des fonctions (…)

25 octobre 2017 | La séquence ERC

Afin d'améliorer la prise en compte des effets cumulés en mer des projets, le Commissariat général au développement (…)

20 octobre 2017 | La séquence ERC

Le Gouvernement s’est engagé à simplifier la réglementation environnementale tout en maintenant un niveau de (…)