CRERCO | Communauté régionale Éviter - Réduire - Compenser Occitanie
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  • Etude de BIOTOPE « Vers une harmonisation des pratiques (…)
    Etude de BIOTOPE « Vers une harmonisation des pratiques d’évitement, de réduction et de compensation des impacts sur la biodiversité »

    Etude commanditée par la DREAL Occitanie et financée par le SGAR Occitanie

    PDF | 5 Mio

    Vers une harmonisation des pratiques d’évitement, de réduction et de compensation
  • Agrément des Sites Naturels de Compensation : l’arrêté ministériel est paru

    27 avril 2017 | La séquence ERC

    La Loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysage prévoit que (…)
  • Agrément des Sites Naturels de Compensation : JO du 19 (…)
    Agrément des Sites Naturels de Compensation : JO du 19 avril 2017

    Arrêté du 10 avril 2017 fixant la composition du dossier de demande d’agrément d’un site naturel de compensation

    PDF | 144.6 kio

    Agrément des Sites Naturels de Compensation : l’arrêté ministériel est paru
  • Ateliers ERC : Pensez au covoiturage

    19 avril 2017 | Travaux de la communauté

    Afin de limiter vos dépenses, d’agir en faveur de l’environnement et en faveur de la réduction du réchauffement (…)
  • Les travaux précurseurs en Languedoc-Roussillon

    12 avril 2017 | Travaux de la communauté

    L’ampleur de la consommation des espaces naturels (80 000 hectares par an en France) avec comme corollaire une (…)
  • Documents du « Groupe de travail ERC - SRCE »
    Documents du « Groupe de travail ERC - SRCE »

    Dans cette archive (57 Mo), une compilation de documents relatifs à la tenue du groupe de travail ERC-SRCE (Languedoc-Roussillon octobre 2013 - juin 2015)

    Zip | 57.5 Mio

    Les travaux précurseurs en Languedoc-Roussillon
  • Documents du « Groupe de travail planification en (…)
    Documents du « Groupe de travail planification en urbanisme »

    Travaux menés lors du groupe de travail « planification et urbanisme » de novembre 2013 avec pour objectif la traduction du dispositif ERC et la prise en compte de la biodiversité dans les documents d’urbanisme. (11,5 Mo)

    Zip | 11.5 Mio

    Les travaux précurseurs en Languedoc-Roussillon
  • Documents du « Groupe de travail recherche scientifique »
    Documents du « Groupe de travail recherche scientifique »

    Cette archive propose une série de documents « retour d’expériences » et interactions avec les organismes de recherche lors du groupe de travail de novembre 2013. (19,3 Mo)

    Zip | 19.3 Mio

    Les travaux précurseurs en Languedoc-Roussillon
  • Documents du « Groupe de travail Services de l'État_ (…)
    Documents du « Groupe de travail Services de l’État_ Bureaux d’études_ Organismes de recherche »

    Cette archive se compose de deux thématiques « Réunion Mesures compensatoires » et « Effets cumulés et continuités écologiques » étudiées lors de groupes de travail pluridisciplinaire (menés du mois d’ avril 2013 au mois de mai 2013). 61,6 Mo

    Zip | 61.6 Mio

    Les travaux précurseurs en Languedoc-Roussillon
  • Les lignes directrices nationales

    12 avril 2017 | La séquence ERC

    Le Ministère de l’environnement met à disposition sur le site du Système d’information du développement durable et (…)
  • Condition de réalisation et suivi des mesures compensatoires
    Condition de réalisation et suivi des mesures compensatoires

    11 avril 2017 | La séquence ERC

    Le Sénat a mis en place une commission d'enquête « sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la (…)
  • Un dispositif consolidé
    Un dispositif consolidé

    11 avril 2017 | La séquence ERC

    Le Ministère de l’environnement de l’énergie et de la mer publie dans le cadre de la collection « théma » un (…)
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