L’Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (Unicem) publie un guide opérationnel réalisé en coopération avec le bureau d’études Biotope et le ministère de la Transition écologique. Ce dernier étant consacré à l’application de la séquence « éviter, réduire, compenser? » (ERC) dans le secteur des carrières en définissant les lignes directrices. Il porte comme objectif d’aider à réduire au maximum les impacts que peuvent avoir les projets des industries extractives sur l’environnement en s’adaptant aux spécificités des exploitations propres au secteur.
Il s’adresse donc prioritairement aux exploitants de carrières mais il faut aussi qu’il puisse être considéré comme référentiel commun pour l’ensemble des acteurs concernés par la séquence ERC : bureaux d’études, services de l’état, collectivités, opérateurs fonciers ou de compensation, etc..
Le guide a été élaboré à partir de différents retours d’expériences nationaux issus de la mise en œuvre de la séquence ERC ainsi qu’à l’aide d’une étude bibliographique globale. L’expérience des membres du comité de pilotage a aussi été fortement sollicitée.
Ses modalités d’élaboration et ses possibilités d’utilisation y sont présentées afin de pouvoir par la suite analyser les point saillants et permettre de mieux s’approprier la démarche ERC. Sa déclinaison dans le secteur y est analysée en citant brièvement le schéma régional des carrières, en étudiant le phasage de l’exploitation et l’installation d’espèces en cours d’exploitation, ou encore en traitant le sujet de l’additionnalité du réaménagement au-delà de la remise en état réglementaire.
En complément, ce guide propose :
- un canevas des éléments de la séquence ERC à appliquer lors de l’étude d’impact ;
- un recueil de textes législatifs concernant la séquence
- ainsi qu’un recensement de plusieurs exemples d’application des mesures ERC