CRERCO | Communauté régionale Éviter - Réduire - Compenser Occitanie
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  • Définition des mesures ERC relatives au milieu marin
    Définition des mesures ERC relatives au milieu marin

    29 mars 2023 | La séquence ERC

    Parce que la transcription des mesures Éviter Réduire Compenser des milieux terrestres n'est pas toujours possible (…)
  • Guide pour l'élaboration d'un site naturel de (…)
    Guide pour l’élaboration d’un site naturel de compensation (SNC)

    21 février 2023 | À la Une

    Outil créé par la "loi biodiversité" du 8 août 2016, le développement de sites naturels de compensations peine à se (…)
  • La compensation écologique , enjeu territorial de (…)
    La compensation écologique , enjeu territorial de préservation de la biodiversité

    6 février 2023 | À la Une

    L'AURCA vous propose un document de synthèse qui vous permettra de mieux comprendre les enjeux de la compensation. (…)
  • Quels liens entre animation agricole locale et compensation environnementale en milieu agricole ?

    18 janvier 2021 | Travaux de la communauté

    Les espaces agricoles sont porteurs d'une économie importante pour l'Occitanie et forment de véritables écosystèmes (…)
  • Quels liens entre animation agricole locale et (…)
    Quels liens entre animation agricole locale et compensation environnementale en milieu agricole ?

    synthèse des travaux du webinaire de la communauté ERC Occitanie du 17 novembre 202O

    PDF | 316.6 kio

    Quels liens entre animation agricole locale et compensation environnementale en milieu agricole ?
  • seminaire ERC du 17 novembre 2020 : présentation de la (…)
    seminaire ERC du 17 novembre 2020 : présentation de la Chambre d’agriculture de l’AUDE

    L’animation agricole : un élément clé pour réussir la mise en oeuvre des ERC – environnementales en zone agricole

    PDF | 3.9 Mio

    Quels liens entre animation agricole locale et compensation environnementale en milieu agricole ?
  • Des démarches collectives en lien avec la transition (…)
    Des démarches collectives en lien avec la transition agro-écologique

    Présentation de la DRAAF Occitanie lors du séminaire ERC du 17 novembre 2020

    PDF | 2.2 Mio

    Quels liens entre animation agricole locale et compensation environnementale en milieu agricole ?
  • Les groupements d'intêret écoomique et environnemental
    Les groupements d’intêret écoomique et environnemental

    Présentation de la DRAAF Occitanie à l’occasion du webinaire ERC du 17 novembre 2020

    PDF | 1.5 Mio

    Quels liens entre animation agricole locale et compensation environnementale en milieu agricole ?
  • Les Obligations Réelles Environnementales

    4 janvier 2021 | Travaux de la communauté

    La Région Occitanie et la DREAL Occitanie vous remercient chaleureusement de votre participation au webinaire du 3 (…)
  • webinaire ERC du 031120 sur les ORE : Synthèse
    webinaire ERC du 031120 sur les ORE : Synthèse

    PDF | 408.9 kio

    Les Obligations Réelles Environnementales
  • Etude des sites à fort potentiel de gain écologique pour la compensation en mer, perspectives d’application en région Occitanie (Golfe du Lion)

    11 décembre 2020 | La séquence ERC

    Cette étude dresse un constat objectif des mesures de compensation appliquées aux projets d’aménagement du domaine (…)
  • Etude des sites à fort potentiel de gain écologique pour (…)
    Etude des sites à fort potentiel de gain écologique pour la compensation en mer

    PDF | 4 Mio

    Etude des sites à fort potentiel de gain écologique pour la compensation en mer, perspectives d’application en région Occitanie (Golfe du Lion)
  • Publication des actes de l’aua/T : les impacts sur la biodiversité, un enjeux pour les territoires

    17 novembre 2020 | La séquence ERC

    Ce document présente les actes de l’atelier du 11 Juillet 2019 organisé par aua/Toulouse et son observatoire (…)
  • Le rôle des programmes agroenvironnementaux dans la réalisation des objectifs de protection de la biodiversité

    15 juillet 2020 | La séquence ERC

    La prise en compte de l’environnement doit être intégrée le plus tôt dans la conception d’un projet, d’un plan ou (…)
  • Quelles implications possibles du monde agricole dans la compensation écologique ? Vers des approches territoriales

    15 juin 2020 | La séquence ERC

    La consommation d'espaces naturels et agricoles par l'aménagement du territoire a un fort impact néfaste sur la (…)
  • Plan Biodiversité 2018
    Plan Biodiversité 2018

    PDF | 857.4 kio

    La séquence ERC est un des leviers d’actions du Plan biodiversité
  • Le projet d’offre de compensation du Département des Yvelines

    24 mai 2018 | La séquence ERC

    Dans sa mission d’accompagnement du département des Yvelines, le Muséum National d’Histoire Naturelle propose un (…)
  • Projet d'offre de compensation du Département des Yvelines
    Projet d’offre de compensation du Département des Yvelines

    Le Département des Yvelines, expérimentateur de l’offre de compensation depuis 2014, construit son projet avec l’appui scientifique de l’UMS 2006 Patrimoine Naturel pour être opérateur de l’ensemble de la séquence ERC, de l’anticipation et la planification de chacune des étapes jusqu’à la réalisation des mesures compensatoires, à la recherche de l’équivalence écologique.

    PDF | 6.9 Mio

    Le projet d’offre de compensation du Département des Yvelines
  • Analyse et perspective de la compensation par l’offre

    26 avril 2018 | La séquence ERC

    Les réserves d’actifs naturels (RAN) sont des outils qui favorisent la conduite d’opérations portant une plus-value (…)
  • Première expérimentation de compensation par l'offre : (…)
    Première expérimentation de compensation par l’offre : bilan et perspective

    Article extrait de Sciences, eaux et territoires n°15 - 2016

    PDF | 1.4 Mio

    Analyse et perspective de la compensation par l’offre
  • La compensation écologique : état des lieux et recommandations

    28 février 2018 | La séquence ERC

    Cette étude, menée par le Comité français de l’UICN, porte sur les mesures compensatoires planifiées et mises en (…)
  • Comité de pilotage national ERC du 31 janvier 2018 : (…)
    Comité de pilotage national ERC du 31 janvier 2018 : ordre du jour

    PDF | 36.5 kio

    31 janvier 2018 : Comité de pilotage national sur la séquence ERC
  • Les sites naturels de compensation
    Les sites naturels de compensation

    Présentation de Carmen Cantuarias-Villessuzanne, du MTES, lors du COPIL ERC national du 31 janvier 2018

    PDF | 1.3 Mio

    31 janvier 2018 : Comité de pilotage national sur la séquence ERC
  • Inventaire des sites potentiels de compensation
    Inventaire des sites potentiels de compensation

    Présentation par l’AFB lors du COPIL national ERC du 31 janvier 2018

    PDF | 833.7 kio

    31 janvier 2018 : Comité de pilotage national sur la séquence ERC
  • La séquence ERC et ses outils cartographiques
    La séquence ERC et ses outils cartographiques

    Présentation du CGED lors du COPIL national ERC du 31 janvier 2018

    PDF | 2.6 Mio

    31 janvier 2018 : Comité de pilotage national sur la séquence ERC
  • Eviter - Réduire - Compenser en mer
    Eviter - Réduire - Compenser en mer

    Présentation du CGEDD lors du COPIL national ERC du 31 janvier 2018

    PDF | 5.1 Mio

    31 janvier 2018 : Comité de pilotage national sur la séquence ERC
  • Mesures de compensation et intervention des conservatoires d’espaces naturels

    10 janvier 2018 | La séquence ERC

    Dans un rapport du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) intitulé "Mesures de (…)
  • Mesures de compensation et intervention des conservatoires
    Mesures de compensation et intervention des conservatoires d’espaces naturels

    PDF | 2.3 Mio

    Mesures de compensation et intervention des conservatoires d’espaces naturels
  • La compensation écologique, un instrument de la lutte contre l’érosion de la biodiversité marine

    10 janvier 2018 | La séquence ERC

    L’espace maritime est de plus en plus investi par les activités anthropiques comme en témoigne le développement (…)
  • Analyse de la compensation écologique comme instrument (…)
    Analyse de la compensation écologique comme instrument d’internalisation et de lutte contre l’érosion de la biodiversité marine : illustration par l’éolien en mer

    PDF | 4 Mio

    La compensation écologique, un instrument de la lutte contre l’érosion de la biodiversité marine
  • L’acceptabilité sociale de la compensation

    10 janvier 2018 | La séquence ERC

    La transition énergétique amorcée à l’échelle internationale implique des enjeux d'acceptabilité auxquels il est (…)
  • Biodiversité : les sites naturels de compensation sont des outils prometteurs

    8 janvier 2018 | La séquence ERC

    Ce Théma du Commissariat général au développement durable consacré aux Sites naturels de compensation (SNC), les (…)
  • Thema : les sites naturels de compensation
    Thema : les sites naturels de compensation

    Brochure Thema : les sites naturels de compensation sont des outils prometteurs

    PDF | 458.5 kio

    Biodiversité : les sites naturels de compensation sont des outils prometteurs
  • Rapport MNHN/UMS PatriNat : Projet d’offre de compensation du Département des Yvelines.

    23 novembre 2017 | La séquence ERC

    La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages du 8 août 2016 a entériné la compensation (…)
  • Rapport MNHM UMS 2006 Projet d'offre de compensation des (…)
    Rapport MNHM UMS 2006 Projet d’offre de compensation des Yvelines - identification des enjeux de la sequence

    PDF | 2.3 Mio

    Rapport MNHN/UMS PatriNat : Projet d’offre de compensation du Département des Yvelines.
  • Mesures compensatoires des impacts sur les milieux naturels

    8 novembre 2017 | La séquence ERC

    Note d'information du CEREMA éditée en février 2016 relative aux Mesures compensatoires des impacts sur les milieux (…)
  • La prise en compte de la biodiversité dans les études d’impact : des évolutions prometteuses mais lacunaires

    7 novembre 2017 | La séquence ERC

    La loi dite Grenelle 2 de 2010 et son décret d’application de 2011 ont profondément réformé le cadre de l’étude (…)
  • Prise en compte de la biodiversité dans les etudes (…)
    Prise en compte de la biodiversité dans les etudes impact - Sciences, eaux et territoires - 2017

    La loi dite Grenelle 2 de 2010 et son décret d’application de 2011 ont profondément réformé le cadre de l’étude d’impact en imposant une meilleure prise en compte de la biodiversité dans les projets d’aménagement du territoire...

    PDF | 2.4 Mio

    La prise en compte de la biodiversité dans les études d’impact : des évolutions prometteuses mais lacunaires
  • Méthode d’évaluation des fonctions des zones humides pour encadrer les démarches de compensation

    26 octobre 2017 | La séquence ERC

    Près de 48 % des milieux humides se sont dégradés en France entre 2000 et 2010, la préservation des fonctions (…)
  • Guide évaluation fonctions des zones humides (ONEMA - (…)
    Guide évaluation fonctions des zones humides (ONEMA - mai 2016)

    L’Onema et le MNHN proposent un guide à destination des acteurs des territoires illustrant une méthode d’évaluation des fonctions remplies par une zone humide en amont des impacts...

    PDF | 26.5 Mio

    Méthode d’évaluation des fonctions des zones humides pour encadrer les démarches de compensation
  • 2 guides pratiques pour l’aménagement d’abris à reptiles

    20 octobre 2017 | La séquence ERC

    Les squamates (lézards et serpents) sont des animaux terrestres ectothermes, c’est-à-dire qu’ils ne peuvent réguler (…)
  • Amélioration d'un abri pour lézard ocellé
    Amélioration d’un abri pour lézard ocellé

    Amélioration d’un abri à Lézard ocellé (Timon lepidus) dans le cadre des travaux réalisés par BRL sur le Massif de la Clape (Commune de Fleury d’Aude)

    PDF | 3.6 Mio

    2 guides pratiques pour l’aménagement d’abris à reptiles
  • Construire des abris pour les lézards et les serpents
    Construire des abris pour les lézards et les serpents

    PDF | 3.3 Mio

    2 guides pratiques pour l’aménagement d’abris à reptiles
  • MERCIe, une méthode opérationnelle pour éviter, réduire, compenser les impacts écologiques

    6 octobre 2017 | La séquence ERC

    La Méthode d’Évaluation Rapide de la Compensation des Impacts écologiques (MERCIe) est une méthode opérationnelle (…)
  • La compensation écologique fonctionnelle

    26 septembre 2017 | La séquence ERC

    Face à la dégradation des milieux naturels, la mise en œuvre de la séquence Eviter – Réduire- Compenser doit (…)
  • Plaquette de présentation du programme ITTECOP
    Plaquette de présentation du programme ITTECOP

    ITTECOP (Infrastructures de Transports Terrestres, ECOsystèmes et Paysages) est un programme incitatif de recherche conduit par le ministère de la transition énergétique et écologique, en coordination avec l’ADEME.

    PDF | 1.5 Mio

    19 et 20 octobre : séminaire ITTECOP 2017
  • L’impact socioéconomique des politiques de préservation de la biodiversité

    1er août 2017 | La séquence ERC

    Nos sociétés bénéficient de diverses fonctions assurées par notre patrimoine commun, la biodiversité. Ces fonctions (…)
  • Biodiversité et développement économique : quels impacts (…)
    Biodiversité et développement économique : quels impacts territoriaux de la compensation écologique ?

    PDF | 2.3 Mio

    L’impact socioéconomique des politiques de préservation de la biodiversité
  • Compensation des atteintes à la biodiversité : le rapport d’enquête sénatoriale dévoile plusieurs propositions

    18 juin 2017 | La séquence ERC

    Le Sénat a présenté le 11 mai dernier un rapport pédagogique ayant pour objectif de sécuriser la mise en œuvre de la (…)
  • Mettre en oeuvre les mesures compensatoires sur les zones humides

    7 juin 2017 | La séquence ERC

    Les zones humides se caractérisent par un classement selon plusieurs référentiels hydro-géographiques, fonctionnels (…)
  • Vers une harmonisation des pratiques d’évitement, de réduction et de compensation

    22 mai 2017 | Travaux de la communauté

    La région Occitanie est caractérisée à la fois par une richesse écologique exceptionnelle mais aussi par un (…)
  • Etude de BIOTOPE « Vers une harmonisation des pratiques (…)
    Etude de BIOTOPE « Vers une harmonisation des pratiques d’évitement, de réduction et de compensation des impacts sur la biodiversité »

    Etude commanditée par la DREAL Occitanie et financée par le SGAR Occitanie

    PDF | 5 Mio

    Vers une harmonisation des pratiques d’évitement, de réduction et de compensation
  • Agrément des Sites Naturels de Compensation : l’arrêté ministériel est paru

    27 avril 2017 | La séquence ERC

    La Loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysage prévoit que (…)
  • Agrément des Sites Naturels de Compensation : JO du 19 (…)
    Agrément des Sites Naturels de Compensation : JO du 19 avril 2017

    Arrêté du 10 avril 2017 fixant la composition du dossier de demande d’agrément d’un site naturel de compensation

    PDF | 144.6 kio

    Agrément des Sites Naturels de Compensation : l’arrêté ministériel est paru
  • Les lignes directrices nationales

    12 avril 2017 | La séquence ERC

    Le Ministère de l’environnement met à disposition sur le site du Système d’information du développement durable et (…)
  • Condition de réalisation et suivi des mesures compensatoires
    Condition de réalisation et suivi des mesures compensatoires

    11 avril 2017 | La séquence ERC

    Le Sénat a mis en place une commission d'enquête « sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la (…)
  • Un dispositif consolidé
    Un dispositif consolidé

    11 avril 2017 | La séquence ERC

    Le Ministère de l’environnement de l’énergie et de la mer publie dans le cadre de la collection « théma » un (…)
  • Théma - La séquence Eviter - Réduire - Compenser, un (…)
    Théma - La séquence Eviter - Réduire - Compenser, un dispositif consolidé

    4-pages édité en 2017 dans la collection Théma du Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer

    PDF | 997.3 kio

    Un dispositif consolidé
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