Ressources - CRERCO

Du parcours administratif au tribunal : les (nouvelles) règles du jeu de l’ERC biodiversité !

18 octobre 2024 | À la Une

7 octobre 2024 | Travaux de la communauté

Retrouvez le support de la présentation de la réunion de lancement de "l'Observatoire ERC Occitanie" qui s'est tenue (…)

Planification écologique pour la Préservation de la Biodiversité d’Occitanie par l’usage de l’IA

19 septembre 2024 | À la Une

La Région Occitanie, accompagnée de l’association OpenIG, du CNRS avec le CEFE (Centre d’écologie fonctionnelle et (…)

GROUPE DE TRAVAIL CRERCO - Lancement de l’observatoire ERC en Occitanie

10 septembre 2024 | À la Une

Deux conditions pour participer à cette conférence : être inscrit en tant que membre de la communauté CRERCO remplir (…)

ATELIER - Les Obligations Réelles Environnementales (ORE)

5 avril 2024 | À la Une

La Fondation François Sommer vous invite à suivre, en présentiel ou distanciel, cette journée dédiée aux ORE le 26 (…)

VOTRE AVIS NOUS INTERESSE !

12 mars 2024 | À la Une

Participer à la refonte du site internet de la CRERCO en répondant au questionnaire! Il est grand temps pour le (…)

EVENEMENT LIVE - Conseil National de Protection de la Nature (CNPN)

19 février 2024 | À la Une

Événement à suivre gratuitement en live via le lien Zoom.

WEBINAIRE - Dérogation espèces protégées

8 février 2024 | À la Une

ORDRE DU JOUR DU WEBINAIRE Rappel du cadre juridique européen et national relatif à la protection des espèces (…)

Lancement groupe de travail « Formation ERC biodiversité »

12 septembre 2023 | Travaux de la communauté

La relance des travaux de la CRERCO est désormais en cours et nous souhaitons à cette occasion vous convier à de (…)

4ème Séminaire régional Eviter - Réduire - Compenser en Occitanie

6 juillet 2023 | Travaux de la communauté

Réunissant plus de 130 acteurs de la communauté, et après plus de 3 ans d'absence, ce séminaire a été l'occasion de (…)

Sortie du guide « Plantons local en Occitanie »

14 juin 2023 | À la Une

Pour répondre à une demande sociétale et aux impératifs écologiques en cours (perte de biodiversité, changement (…)

Séminaire de relance CRERCO - 1er juin 2023 à Narbo Via de 9h30 à 16h

15 mai 2023 | À la Une

Plus que quelques jours avant le Séminaire de Relance de la CRERCO Merci à toutes celles et ceux d'entre vous qui (…)

Définition des mesures ERC relatives au milieu marin

29 mars 2023 | La séquence ERC

Parce que la transcription des mesures Éviter Réduire Compenser des milieux terrestres n'est pas toujours possible (…)

Guide pour l’élaboration d’un site naturel de compensation (SNC)

21 février 2023 | À la Une

Outil créé par la "loi biodiversité" du 8 août 2016, le développement de sites naturels de compensations peine à se (…)

La compensation écologique , enjeu territorial de préservation de la biodiversité

6 février 2023 | À la Une

L'AURCA vous propose un document de synthèse qui vous permettra de mieux comprendre les enjeux de la compensation. (…)

Le Plan d’actions Eviter Réduire Compenser en milieu agricole est paru !

11 octobre 2021 | Travaux de la communauté

Les espaces agricoles permettent le développement d’une économie importante pour l’Occitanie ; ils abritent (…)

Quels liens entre animation agricole locale et compensation environnementale en milieu agricole ?

18 janvier 2021 | Travaux de la communauté

Les espaces agricoles sont porteurs d'une économie importante pour l'Occitanie et forment de véritables écosystèmes (…)

Les Obligations Réelles Environnementales

4 janvier 2021 | Travaux de la communauté

La Région Occitanie et la DREAL Occitanie vous remercient chaleureusement de votre participation au webinaire du 3 (…)

Etude des sites à fort potentiel de gain écologique pour la compensation en mer, perspectives d’application en région Occitanie (Golfe du Lion)

11 décembre 2020 | La séquence ERC

Cette étude dresse un constat objectif des mesures de compensation appliquées aux projets d’aménagement du domaine (…)

Publication des actes de l’aua/T : les impacts sur la biodiversité, un enjeux pour les territoires

17 novembre 2020 | La séquence ERC

Ce document présente les actes de l’atelier du 11 Juillet 2019 organisé par aua/Toulouse et son observatoire (…)

Analyses des jurisprudences concernant les dérogations aux espèces protégées pour les travaux d’aménagements

29 septembre 2020 | La séquence ERC

La DREAL Occitanie a effectué une synthèse des jurisprudences françaises portant sur les dérogations aux espèces (…)

Les déclinaisons de la séquence ERC au secteur des carrières

14 août 2020 | La séquence ERC

L'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (Unicem) publie un guide opérationnel (…)

Appréhender la séquence Éviter-Réduire-Compenser dès la planification de l’aménagement : du changement d’échelle à sa mise en œuvre dans les territoires

31 juillet 2020 | La séquence ERC

En règle générale, l'application de la séquence ERC se fait au niveau local, à l'échelle d'un projet opérationnel, (…)

Le rôle des programmes agroenvironnementaux dans la réalisation des objectifs de protection de la biodiversité

15 juillet 2020 | La séquence ERC

La prise en compte de l’environnement doit être intégrée le plus tôt dans la conception d’un projet, d’un plan ou (…)

Quelles implications possibles du monde agricole dans la compensation écologique ? Vers des approches territoriales

15 juin 2020 | La séquence ERC

La consommation d'espaces naturels et agricoles par l'aménagement du territoire a un fort impact néfaste sur la (…)

La biodiversité à l’épreuve des choix d’aménagement : une approche par la modélisation appliquée à la Région Occitanie

15 juin 2020 | La séquence ERC

Les difficultés de mise en application de la séquence ERC émanent souvent du manque de vision et de coordination (…)

Adoption de la stratégie régionale pour la Biodiversité Occitanie

8 juin 2020 | À la Une

La Stratégie régionale pour la Biodiversité est issue d’une concertation large à l’échelle du territoire, et (…)

Occitanie : Approbation d’un plan d’actions régional sur le foncier

29 mai 2020 | À la Une

L’Occitanie connaît une croissance démographique importante. Un de nos défis sera le suivant : comment accueillir (…)

Travaux du Groupe de travail 2 - Planification et anticipation – synergie avec les activités agricoles

3 février 2020 | Travaux de la communauté

Ce document est issu des travaux du groupe de travail n°2 de la Communauté Régionale ERC Occitanie consacré à “ERC (…)

Travaux du Groupe de travail 3 - approche par type de milieu / type de projet – milieux marins

3 février 2020 | Travaux de la communauté

Ce document est issu des travaux du groupe de travail n°3 de la Communauté Régionale ERC Occitanie consacré à “ERC (…)

3e Séminaire régional Eviter - Réduire - Compenser en Occitanie

1er août 2019 | Travaux de la communauté

Depuis début 2017, la Communauté Régionale Éviter - Réduire - Compenser Occitanie (CRERCO) s’est structurée au (…)

Atelier éviter-réduire-compenser les impacts sur la biodiversité

26 juin 2019 | Travaux de la communauté

Jusqu’à présent, la réflexion sur la séquence ERC a surtout été traduite à l’échelle du projet urbain. Une échelle (…)

Nature 2050 : visites de projets d’agroforesterie

21 juin 2019 | Travaux de la communauté

En amont du Congrès mondial d’agroforesterie qui se tiendra à Montpellier du 19 au 22 mai prochain, CDC Biodiversité (…)

Marion Botollier-Curtet, Les Écologistes de l’Euzière

21 juin 2019 | La Communauté en Occitanie

ERC et projets : une initiative intéressante en Occitanie. Interview de Marion Bottollier-Curtet, des Écologistes (…)

19 septembre 2019 : une journée de visites de sites dans les Pyrénées orientales

19 juin 2019 | Travaux de la communauté

La Communauté ERC Occitanie organise une nouvelle visite de site sur la thématique des carrières le 19 septembre (…)

Objectif « zéro artificialisation nette » - Éléments de diagnostic

4 décembre 2018 | La séquence ERC

Le Commissariat général au développement durable publie un 4 pages qui analyse l’objectif de « zéro (…)

Guide méthodologique de l’étude d’impact environnemental des projets et de la mise en œuvre de la séquence ERC en Nouvelle-Calédonie

30 octobre 2018 | La séquence ERC

Ce guide opérationnel a pour objectif de renforcer la pratique de l’étude d’impact environnemental des projets en (…)

Travaux du Groupe de travail 3 - approche par type de milieu / type de projet – éolien terrestre

29 octobre 2018 | Travaux de la communauté

Ce document est issu des travaux du groupe de travail n°3 de la Communauté Régionale ERC Occitanie consacré à (…)

Constitution d’un réseau d’acteurs ERC : le retour d’expérience des Boucles de la Seine Normande

5 septembre 2018 | La séquence ERC

Le Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande a réuni l'ensemble des acteurs du territoire concernés par (…)

Séquence ERC et approche écosystémique dans les études d’impact

30 août 2018 | La séquence ERC

Le bureau d’études Biotope apporte son expertise sur une analyse de l’éolien terrestre en Ecosse et la prise en (…)

Guide EVAL IMPACT

2 août 2018 | La séquence ERC

Impacts des projets d’activités et d’aménagements en milieu marin L’évaluation environnementale des projets (…)

Retours d’expérience sur l’application de la séquence ERC par les collectivités

1er août 2018 | La séquence ERC

Introduite dans le droit français par la loi de protection de la nature du 10 juillet 1976, la séquence Éviter – (…)

La séquence ERC est un des leviers d’actions du Plan biodiversité

4 juillet 2018 | La séquence ERC

"Nous avons besoin d’une alliance avec la nature, car l’érosion de la biodiversité est un poison lent" a déclaré (…)

19 septembre 2018 : une journée de visites de sites dans le Gers

18 juin 2018 | Travaux de la communauté

Pour répondre aux attentes des acteurs, la communauté Eviter - Réduire - Compenser Occitanie poursuit ses actions de (…)

Travaux du Groupe de travail 1 - impacts cumulés

13 juin 2018 | Travaux de la communauté

Pour répondre à l’exigence de conciliation des enjeux de développement économique et de conservation de la (…)

Travaux du Groupe de travail 2 - planification et anticipation

13 juin 2018 | Travaux de la communauté

Une deuxième session du groupe de travail n°2 sur la « planification et l’anticipation » a eu lieu mardi 15 mai 2018 (…)

Le projet d’offre de compensation du Département des Yvelines

24 mai 2018 | La séquence ERC

Dans sa mission d’accompagnement du département des Yvelines, le Muséum National d’Histoire Naturelle propose un (…)

Analyse et perspective de la compensation par l’offre

26 avril 2018 | La séquence ERC

Les réserves d’actifs naturels (RAN) sont des outils qui favorisent la conduite d’opérations portant une plus-value (…)

Protection des milieux aquatiques lors des chantiers

26 avril 2018 | La séquence ERC

Comment identifier un « milieu aquatique » ? Ou encore comment caractériser les risques d’impacts sur les milieux (…)

La séquence ERC, de la théorie à la pratique

20 avril 2018 | La séquence ERC

Véritable outil pour les territoires, la séquence Éviter - Réduire - Compenser a pour objectif de concilier (…)

Éviter les impacts sur l’environnement...

9 avril 2018 | La séquence ERC

Ce guide réalisé avec le concours financier de l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse, de la Région et de la (…)

Thierry Rutkowski, vice-Président de la LPO Aude et Olivier Guiraud, Délégué régional FEE

27 mars 2018 | La Communauté en Occitanie

Thierry Rutkowski est vice-Président de la LPO de l'Aude Olivier Guiraud est Délégué régional de France Energie (…)

Laure Jacob, Chargée de mission faune flore au PNR des Grands Causses

27 mars 2018 | La Communauté en Occitanie

Laure Jacob est chargée de mission milieux naturels, faune, flore au Parc naturel régional des Grands-Causses. (…)

2e Séminaire régional Eviter - Réduire - Compenser en Occitanie

20 mars 2018 | Travaux de la communauté

La synthèse du 2e Séminaire régional "Eviter-Réduire-Compenser en Occitanie" est parue Depuis début 2017, la (…)

La compensation écologique : état des lieux et recommandations

28 février 2018 | La séquence ERC

Cette étude, menée par le Comité français de l’UICN, porte sur les mesures compensatoires planifiées et mises en (…)

Evaluation environnementale : le CGDD publie un guide d’aide à la définition des mesures ERC

31 janvier 2018 | La séquence ERC

La séquence Éviter, Réduire, Compenser (ERC) est le fil conducteur de l’intégration de l’environnement dans les (…)

Développement d’un cadre méthodologique pour l’évaluation de l’équivalence écologique

19 janvier 2018 | La séquence ERC

Dans un contexte de fragmentation des habitats et d’érosion de la biodiversité, la mise en œuvre de la séquence (…)

Mesurer et compenser l’impact de l’éolien sur la biodiversité en milieu agricole

19 janvier 2018 | La séquence ERC

L’aménagement du territoire et l’intensification agricole constituent deux causes majeures du déclin de la (…)

Mesures de compensation et intervention des conservatoires d’espaces naturels

10 janvier 2018 | La séquence ERC

Dans un rapport du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) intitulé "Mesures de (…)

Mettre en œuvre la séquence Eviter - Réduire - Compenser en mer

10 janvier 2018 | La séquence ERC

Le Conseil général de l’environnement et du développement durable (CEGDD) propose un rapport sur l’amélioration de (…)

La compensation écologique, un instrument de la lutte contre l’érosion de la biodiversité marine

10 janvier 2018 | La séquence ERC

L’espace maritime est de plus en plus investi par les activités anthropiques comme en témoigne le développement (…)

L’acceptabilité sociale de la compensation

10 janvier 2018 | La séquence ERC

La transition énergétique amorcée à l’échelle internationale implique des enjeux d'acceptabilité auxquels il est (…)

Estuaire de la Gironde : préconisations de la CLE pour la mise en oeuvre de la séquence ERC

10 janvier 2018 | La séquence ERC

Depuis l'approbation du SAGE (août 2013), l’analyse des dossiers Loi sur l’Eau impactant les zones humides a mis en (…)

Biodiversité : les sites naturels de compensation sont des outils prometteurs

8 janvier 2018 | La séquence ERC

Ce Théma du Commissariat général au développement durable consacré aux Sites naturels de compensation (SNC), les (…)

Rapport MNHN/UMS PatriNat : Projet d’offre de compensation du Département des Yvelines.

23 novembre 2017 | La séquence ERC

La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages du 8 août 2016 a entériné la compensation (…)

L’impact cumulé des retenues d’eau

10 novembre 2017 | La séquence ERC

Certains SDAGE ont pris des dispositions demandant aux services de l’Etat de s’assurer que l’impact cumulé de (…)

Mesures compensatoires des impacts sur les milieux naturels

8 novembre 2017 | La séquence ERC

Note d'information du CEREMA éditée en février 2016 relative aux Mesures compensatoires des impacts sur les milieux (…)

La prise en compte de la biodiversité dans les études d’impact : des évolutions prometteuses mais lacunaires

7 novembre 2017 | La séquence ERC

La loi dite Grenelle 2 de 2010 et son décret d’application de 2011 ont profondément réformé le cadre de l’étude (…)

Méthode d’évaluation des fonctions des zones humides pour encadrer les démarches de compensation

26 octobre 2017 | La séquence ERC

Près de 48 % des milieux humides se sont dégradés en France entre 2000 et 2010, la préservation des fonctions (…)

Évaluation environnementale : éléments méthodologiques sur les effets cumulés en mer

25 octobre 2017 | La séquence ERC

Afin d'améliorer la prise en compte des effets cumulés en mer des projets, le Commissariat général au développement (…)

Évaluation environnementale : un guide de lecture de la nomenclature des études d’impacts

20 octobre 2017 | La séquence ERC

Le Gouvernement s’est engagé à simplifier la réglementation environnementale tout en maintenant un niveau de (…)

2 guides pratiques pour l’aménagement d’abris à reptiles

20 octobre 2017 | La séquence ERC

Les squamates (lézards et serpents) sont des animaux terrestres ectothermes, c’est-à-dire qu’ils ne peuvent réguler (…)

Un exemple de pratique de la séquence ERC en zone humide sur le bassin Seine-Normandie

20 octobre 2017 | La séquence ERC

Le pôle-relais "Mares, Zones humides intérieures et vallées alluviales" (PRMZHIVA - pôle de compétence sous l'égide (…)

17 octobre 2017 : Journée de visite de sites

9 octobre 2017 | Travaux de la communauté

La dynamique initiée lors du séminaire de la communauté éviter - réduire - compenser Occitanie en février dernier se (…)

MERCIe, une méthode opérationnelle pour éviter, réduire, compenser les impacts écologiques

6 octobre 2017 | La séquence ERC

La Méthode d’Évaluation Rapide de la Compensation des Impacts écologiques (MERCIe) est une méthode opérationnelle (…)

La compensation écologique fonctionnelle

26 septembre 2017 | La séquence ERC

Face à la dégradation des milieux naturels, la mise en œuvre de la séquence Eviter – Réduire- Compenser doit (…)

Sébastien Thorin, responsable recherche et développement à Créocéan

21 septembre 2017 | La Communauté en Occitanie

Sébastien Thorin, docteur en écologie et responsable recherche et développement à Créocéan, s’occupe des aspects (…)

Anne-Charlotte Vaissière, chargée de recherche au CNRS

21 septembre 2017 | La Communauté en Occitanie

Anne-Charlotte Vaissière est chargée de recherche au CNRS dans l’équipe Trajectoires ÉcologiqueS et Sociétés (TESS) (…)

Évaluation environnementale : le guide d’interprétation de la réforme est disponible

13 septembre 2017 | La séquence ERC

Le commissariat général au développement durable publie un nouveau guide à l’attention des porteurs de projets, des (…)

Évaluation environnementale : valorisation de la phase d’évitement

22 août 2017 | La séquence ERC

Dans le cadre des travaux de modernisation du droit de l’environnement, le séminaire sur la phase d’évitement de la (…)

L’impact socioéconomique des politiques de préservation de la biodiversité

1er août 2017 | La séquence ERC

Nos sociétés bénéficient de diverses fonctions assurées par notre patrimoine commun, la biodiversité. Ces fonctions (…)

Fabien Quetier, directeur d’études chez Biotope

7 juillet 2017 | La Communauté en Occitanie

Avec 10 années d’expérience dans la conception et le pilotage d’études interdisciplinaires sur la biodiversité et (…)

Pierre Bieuzen, chargé de mission développement durable à Nîmes agglomération

7 juillet 2017 | La Communauté en Occitanie

Pierre Bieuzen est chargé de mission développement durable et de la prise en compte des impacts environnementaux et (…)

Véronique De Billy, chef de projets à l’Agence Française de la Biodiversité

6 juillet 2017 | La Communauté en Occitanie

Docteur en écologie aquatique, Véronique De Billy, ex-ONEMA, aujourd'hui chef de projets à l’Agence Française de la (…)

La doctrine de l’Etat

23 juin 2017 | La séquence ERC

L’État a publié une doctrine nationale sur la séquence ERC dans l’objectif d’harmoniser les méthodes et de guider (…)

Compensation des atteintes à la biodiversité : le rapport d’enquête sénatoriale dévoile plusieurs propositions

18 juin 2017 | La séquence ERC

Le Sénat a présenté le 11 mai dernier un rapport pédagogique ayant pour objectif de sécuriser la mise en œuvre de la (…)

Loi Biodiversité : une évolution de la réglementation

18 juin 2017 | La séquence ERC

La récente Loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages a permis le (…)

Mettre en oeuvre les mesures compensatoires sur les zones humides

7 juin 2017 | La séquence ERC

Les zones humides se caractérisent par un classement selon plusieurs référentiels hydro-géographiques, fonctionnels (…)

30 & 31 mars 2017 - éviter, réduire, compenser les impacts des aménagements sur la biodiversité

22 mai 2017 | Travaux de la communauté

Dans les récentes évolutions législatives, le déploiement de la séquence ERC doit conduire à une meilleure prise en (…)

Vers une harmonisation des pratiques d’évitement, de réduction et de compensation

22 mai 2017 | Travaux de la communauté

La région Occitanie est caractérisée à la fois par une richesse écologique exceptionnelle mais aussi par un (…)

Agrément des Sites Naturels de Compensation : l’arrêté ministériel est paru

27 avril 2017 | La séquence ERC

La Loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysage prévoit que (…)

Ateliers ERC : Pensez au covoiturage

19 avril 2017 | Travaux de la communauté

Afin de limiter vos dépenses, d’agir en faveur de l’environnement et en faveur de la réduction du réchauffement (…)

Les travaux précurseurs en Languedoc-Roussillon

12 avril 2017 | Travaux de la communauté

L’ampleur de la consommation des espaces naturels (80 000 hectares par an en France) avec comme corollaire une (…)

Les lignes directrices nationales

12 avril 2017 | La séquence ERC

Le Ministère de l’environnement met à disposition sur le site du Système d’information du développement durable et (…)

Condition de réalisation et suivi des mesures compensatoires

11 avril 2017 | La séquence ERC

Le Sénat a mis en place une commission d'enquête « sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la (…)

Un dispositif consolidé

11 avril 2017 | La séquence ERC

Le Ministère de l’environnement de l’énergie et de la mer publie dans le cadre de la collection « théma » un (…)

Présentation de la démarche

29 mars 2017 | La Communauté en Occitanie

La région Occitanie est l’une des plus attractive de France, elle accueille chaque année plus de 50000 habitants (…)

Printemps 2017 : nouvelles réunions des ateliers

29 mars 2017 | Travaux de la communauté

Il s’agit de prolonger les réflexions initiées le 1er février, de déterminer les thématiques qui donneront lieu à (…)

1er février 2017 : séminaire de lancement de la communauté ERC en Occitanie

28 mars 2017 | Travaux de la communauté

Ce séminaire s’est structuré autour d’une séance plénière et d’ateliers thématiques, créant une dynamique collective (…)