synthèse des travaux du webinaire de la communauté ERC Occitanie du 17 novembre 202O

L’animation agricole : un élément clé pour réussir la mise en oeuvre des ERC – environnementales en zone agricole

Présentation de la DRAAF Occitanie lors du séminaire ERC du 17 novembre 2020

Présentation de la DRAAF Occitanie à l’occasion du webinaire ERC du 17 novembre 2020

Programme du 3^e Séminaire régional Eviter - Réduire - Compenser en Occitanie - 8 octobre 2019

Guide méthodologique de l’étude d’impact environnemental des projets et de la mise en œuvre de la séquence ERC en Nouvelle-Calédonie

Travaux du Groupe de travail 3 - approche par type de milieu / type de projet

Présentation de Tiphaine Legendre et Gurvan Alligand - CGEDD lors de la journée du PNR des Boucles de la Seine Normande le 21 juin 2018

Analyse de l’éolien terrestre en Ecosse et de la prise en compte des impacts sur les tourbières

Tableau des avis exprimés par les principaux acteurs à l’occasion des travaux du GT1 de la communauté ERC sur la période 2017 à mi-2018

Document issus des travaux du Groupe de Travail 1 de la communauté ERC Occitanie de 2017 à mi-2018

Ensemble des productions du groupe de travail 1 (GT1) sur la période de 2017 à mi-2018

Le Département des Yvelines, expérimentateur de l’offre de compensation depuis 2014, construit son projet avec l’appui scientifique de l’UMS 2006 Patrimoine Naturel pour être opérateur de l’ensemble de la séquence ERC, de l’anticipation et la planification de chacune des étapes jusqu’à la réalisation des mesures compensatoires, à la recherche de l’équivalence écologique.

Article extrait de Sciences, eaux et territoires n°15 - 2016

Guide technique sur les bonnes pratiques environnementales permettant d’anticiper et réduire certains impacts prévisibles des chantiers sur les cours d’eau et les zones humides.

Charlotte Bigard, Baptiste Regnery, Sylvain Pioch et John D. Thompson, « De la théorie à la pratique de la séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC) : éviter ou légitimer la perte de biodiversité ? », Développement durable et territoires.

Document édité pat France Nature Environnement Languedoc-Roussillon - Avril 2018

Actes du Séminaire éolien et biodiversité des 21 et 22 novembre 2017

Présentation des intervenants au Séminaire éolien et biodiversité des 21 et 22 novembre 2017

Programme du 2^e Séminaire régional Eviter-Réduire-Compenser Occitanie

Cette étude, menée par le Comité français de l’UICN, porte sur les mesures compensatoires planifiées et mises en place suite à des projets industriels ou d’infrastructures.

Cet ouvrage vise à donner des définitions, parfois très courtes, de termes essentiels dans les domaines liés de la diversité biologique et de la conservation de la nature, avec un accent particulier mis sur les différentes notions essentielles dans la gestion des aires protégées

Evaluation environnementale : janvier 2018 - le CGDD publie un guide d’aide à la définition des mesures ERC

Présentation par l’AFB lors du COPIL national ERC du 31 janvier 2018

Présentation de Carmen Cantuarias-Villessuzanne, du MTES, lors du COPIL ERC national du 31 janvier 2018

Présentation du CGED lors du COPIL national ERC du 31 janvier 2018

Présentation du CGEDD lors du COPIL national ERC du 31 janvier 2018

Etat de l’art des approches et méthodes utilisées
Présentation de l’AFB lors du COPIL national ERC du 31 janvier 2018

Développement d’un Cadre Méthodologique pour l’Evaluation de l’Equivalence Ecologique : Application dans le Contexte de la Séquence « Eviter, Réduire, Compenser » en France

Brochure Thema : les sites naturels de compensation sont des outils prometteurs

L’IRSTEA et l’ONEMA ont publié en 2015 un guide sur des éléments de méthode pour étudier le cumul des impacts des retenues d’eau sur les milieux aquatiques en s’appuyant sur les résultats de l’Expertise Scientifique Collective.

Note d’information du CEREMA éditée en février 2016 relative aux « Mesures compensatoires des impacts sur les milieux naturels ». Application aux projets d’infrastructures de transport.

La loi dite Grenelle 2 de 2010 et son décret d’application de 2011 ont profondément réformé le cadre de l’étude d’impact en imposant une meilleure prise en compte de la biodiversité dans les projets d’aménagement du territoire...

L’Onema et le MNHN proposent un guide à destination des acteurs des territoires illustrant une méthode d’évaluation des fonctions remplies par une zone humide en amont des impacts...

Afin d’améliorer la prise en compte des effets cumulés en mer des projets, le Commissariat général au développement durable a organisé un partage d’expériences sur les projets soumis à évaluation environnementale...

L’ordonnance relative à l’évaluation environnementale du 3 août 2016 qui réforme le droit de l’évaluation
environnementale transpose la directive 2014/52/UE. La réécriture de la nomenclature des études d’impact a été effectuée selon des orientations conformes au droit européen...

Amélioration d’un abri à Lézard ocellé (Timon lepidus) dans le cadre des travaux réalisés par BRL sur le Massif de la Clape (Commune de Fleury d’Aude)

Sébastien Thorin, docteur en écologie et responsable recherche et développement à Créocéan, s’occupe des aspects relatifs à la qualité des milieux marins, des études de gestion intégrée du littoral, des diagnostics écologiques et des études d’impact notamment.
Nous l’avons interrogé sur son appréhension de la séquence ERC et les difficultés de mise en œuvre en milieu marin.

Anne-Charlotte Vaissière est chargée de recherche au CNRS dans l’équipe Trajectoires ÉcologiqueS et Sociétés (TESS) du laboratoire d’Écologie, Systématique et Évolution (ESE).
Pour cette chercheuse, « la compensation écologique des atteintes portées à la biodiversité est un objet de recherche pertinent pour questionner l’adaptation de notre société aux particularités de la nature »

Ce guide a pour vocation de clarifier et de simplifier le processus qui définit l’évaluation environnementale au regard des précisions apportées par la réforme du mois d’août 2016.

ITTECOP (Infrastructures de Transports Terrestres, ECOsystèmes et Paysages) est un programme incitatif de recherche conduit par le ministère de la transition énergétique et écologique, en coordination avec l’ADEME.

Ce document illustre au travers du compte rendu de 4 tables rondes les modalités d’action de l’évitement mai aussi les solutions qui favorisent cette première phase du triptyque ERC

Etude commanditée par la DREAL Occitanie et financée par le SGAR Occitanie

Arrêté du 10 avril 2017 fixant la composition du dossier de demande d’agrément d’un site naturel de compensation

Cette archive se compose de deux thématiques « Réunion Mesures compensatoires » et « Effets cumulés et continuités écologiques » étudiées lors de groupes de travail pluridisciplinaire (menés du mois d’ avril 2013 au mois de mai 2013). 61,6 Mo

Cette archive propose une série de documents « retour d’expériences » et interactions avec les organismes de recherche lors du groupe de travail de novembre 2013. (19,3 Mo)

Travaux menés lors du groupe de travail « planification et urbanisme » de novembre 2013 avec pour objectif la traduction du dispositif ERC et la prise en compte de la biodiversité dans les documents d’urbanisme. (11,5 Mo)

Dans cette archive (57 Mo), une compilation de documents relatifs à la tenue du groupe de travail ERC-SRCE (Languedoc-Roussillon octobre 2013 - juin 2015)

4-pages édité en 2017 dans la collection Théma du Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer

Présentations des intervenants lors de la plénière du séminaire de lancement de la Communauté ERC le 01 février 2017

Synthèse de la plénière du séminaire de lancement de la communauté ERC le 01 février 2017

Vous trouverez dans cette archive une restitution sous forme de tableau et un compte rendu des travaux de chaque atelier du séminaire de lancement de la Communauté ERC le 01 février 2017